Le projet de loi adopté répond à une volonté de refonder les relations culturelles avec l'Afrique, qui avait été exprimée par le président Emmanuel Macron en novembre 2017 à Ouagadougou.
Le transfert prévu au Bénin porte sur 26 pièces du "Trésor de Béhanzin" provenant du pillage du palais d'Abomey en 1892. Elles sont aujourd'hui au musée du Quai Branly-Jacques Chirac à Paris.
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Le Sénégal doit récupérer un sabre et son fourreau attribués à El Hadj Omar Tall, grande figure militaire et religieuse ouest-africaine du XIXème siècle. Détenu par le Musée de l'Armée à Paris, ce sabre est exposé à Dakar dans le cadre d'un prêt de longue durée.
Ces oeuvres sont "devenues de véritables lieux de mémoire", a affirmé la ministre de la Culture Roselyne Bachelot.
Le projet de loi "ne remet nullement en cause le principe d'inaliénabilité" des collections des musées nationaux français, a-t-elle assuré. La restitution "n'est pas un acte de repentance, mais un acte d'amitié et de confiance" envers le Bénin et le Sénégal, a ajouté la ministre.
Des critiques ont cependant fusé sur "la méthode", pointée comme "un fait du prince".
Le projet de loi "se contente d’exécuter une décision présidentielle", a regretté le sénateur français Max Brisson, du parti de droite Les Républicains. "Cette loi d'exception étant fondée sinon sur le fait du prince, du moins sur la raison d'Etat, elle en appellera d'autres au rythme des demandes qui vont se multiplier", a-t-il relevé, appelant à définir un cadre.
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Selon Pierre Ouzoulias (CRCE à majorité communiste), "la forme juridique adaptée aurait du être un traité international". Il "aurait eu l'avantage de préciser les engagements de la France, au titre de l’aide au développement", pour le transport des œuvres ou la construction des installations qui vont les accueillir.
A l'issue d'un débat sémantique, le Sénat a substitué aux termes "restitution" et "remettre" utilisés dans le texte initial les termes "retour" et "transférer".
